Impôts

BAUER, Franz:

Berlin & Wien, Industrieverlag Spaeth, 1930, gr. in-8°, 125 S., Original-Broschüre.

Inhalt: Die Bedeutung des Begriffes der Abhängigkeit in der betriebswirtschaftlichen Steuerlehre. / Die Anwendung der Organtheorie im Reichssteuerrecht.

Harteveld Rare Books Ltd.

Fribourg, Suisse

BAZIN DE BEZONS (Louis)

S.l. [Bordeaux], s.d. (1689) placard in-folio de 54 x 41 cm, armes royales en tête, mouillure au coin gauche supérieur.

Du 3 août 1689. Sur la nomination de collecteurs pour la taille dans chaque paroisse.Louis Bazin de Bezons (mort en 1700) fut intendant de Bordeaux de 1686 à sa mort. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre

BEARDE DE L'ABBAYE.

Amsterdam, Marc-Michel Rey, 1770 in-8, [2] ff. n. ch. (titre, dédicace à Catherine II), 216 pp., demi-basane fauve, dos lisse orné de filets dorés, pièce de titre (reliure du XIXe siècle).

Unique édition, rare, de l'un des deux seuls ouvrages publiés de l'auteur. Le journaliste Béardé de L'Abbaye (1735-1771), qui résidait alors dans le Palatinat et se trouvait au service du baron de Zedwitz-Liebenstein, se propose un double objet dans cet ouvrage rare : substituer au principe de l'impôt unique des taxes indirectes assises sur les fortunes les plus importantes ; réfuter les thèses de Mercier de La Rivière (dans De l'Ordre naturel et essentiel des sociétés politiques) et de Dupont de Nemours (dans De l'Origine et des progrès d'une science nouvelle).INED 327.Exemplaire de la Bibliothèque des avocats, avec nom poussé en lettres dorées en tête du dos. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre

BELLE-ISLE, (C.L.A. FOUQUET, DE.)

A Londres, 1765. 2 works in 1 volume. 216 pp.; (4), viii, 264 pp. 12mo. Contemporary marbled calf, spine gilt in compartments, label with gilt lettering, marbled edges, very lightly rubbed. First work: Goldsmiths 9713 (listing it under Chevrier); INED 379; Higgs 2627; Einaudi 1076 (listing an edition from 1762, also under Chevrier); Conlon 61:576 (Chevrier); not in Kress. First edition. First work: 'Politique et social. Réflexions sur l'intolérance, qui est parfois nécessaire (mais dommages causés par l'émigration des protestants); les impôts, qui sont moins lourds que mal répartis; la néfaste célibat des prêtres; la nécessité des lois somptuaires, bien que le luxe qui perd un petit état en enrichit un grand'; le duel, qui peut mener à la destruction de l'espèce humaine; l'exemption d'impôts des pères de famille qui favoriserait la population; .....' (INED). According to Querard, the work is by Chevrier where indeed several reference works list it.Second work: Kress 6305; Goldsmiths 10097; INED 4337; Higgs 3430; Leblanc 384; Conlon 65:1299; not in Einaudi.First edition. Kress states the work was published first in 1755, for which statement no evidence could be found, nor does Kress have this 1755 edition, nor does Goldsmiths and Conlon lists it under 1765 thereby indicating that there is no 1755 edition.'Cet ouvrage comporte quatre parties: Du commerce en général; Des avantages qui reviendront à la France par l'établissement d'un solide commerce; De la facilité des établissements de commerce et marine dans la France; Des obstacles qui peuvent s'opposer à un solide établissement de commerce dans la France. Cette dernière rubrique se termine par des considérations sur l'établissement du commerce propre à la monarchie française. (Leblanc). 'Economique. Réflexions sur le commerce en général et sur ces avantages. Intérêt de la France à posséder un 'solide commerce', d'autant plus que notre pays offre des conditions particulièrement favorables à son développement et à celui de la marine. Défense du systême des douanes intérieures' (INED). - With the engraved bookplate of Alexis de Lamothe, Avocat.

[BELLEPIERRE DE NEUVE-ÉGLISE (Louis-Joseph)]

Avignon, 1761 in-12, XII-164 pp., un f. n. ch. d'errata, demi-veau tabac, dos à nerfs orné de filets à froid, tranches rouges (rel. du XIXe). Manque de cuir en coiffe supérieure, dos frotté, mors fendus.

Une des deux sorties à la date de 1761, différant par le titre.L'ouvrage, assez peu commun, forme une réflexion sur la fiscalité, et il commence par une curieuse transposition des utopies sociales du contrat appliquées aux contributions : "La première société des hommes se forma sans exiger aucun impôt ; mais tous ensemble s'entresecouroient à leurs propres dépens". Critiquant ensuite la complication fiscale de l'Ancien régime, l'auteur réfléchit à l'établissement d'un subside unique et général, qui fut une des grandes recherches du siècle.INED, 383.Relié avec : I. [DESRIVIERES (Ferdinand) :] Loisirs d'un soldat au Régiment des Gardes Françoises. S.l., 1767, 132 pp. Edition originale. Cioranescu, XVIII, 23764.II. Réponse des soldats du Régiment des Gardes Françoises, aux Loisirs d'un soldat du même Régiment. S.l., 1767, 48 pp. III. Opuscules sur les impositions, par deux patriotes. S.l., 1763, [2]-56 pp., un f. n. ch. d'errata. Seulement 3 exemplaires au CCF. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre

[BELLET-VERRIER (Hubert), DU CHEMIN (Michel)].

Paris, au Palais, chez Jean Rouy [Imprimerie de Paulus-Du-Mesnil, 1741], 1742 2 parties en un fort vol. in-4, [2] ff. n. ch. (titre, dédicace à Hugues-Charles-Marie Huchet de La Bédoyère), clij pp., 337 pp., titre de relais, 315 pp., [5] pp. n. ch. de privilège et de catalogue, veau fauve marbré, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, pièce de titre cerise, encadrement de double filet à froid sur les plats, tranches rouges (reliure de l'époque). Charnière supérieure entièrement fendue.

La première édition est de 1713-14. La nôtre, la plus complète, a été procurée par Michel Du Chemin.Quérard I, 265. Dupin, 1784.Vignette ex-libris de la Bibliothèque du Palais. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre

BELTRAME Pierre

Couverture souple. Broché. 128 pages.

Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 1599), 1975.

Librairie et Cætera

BELTRAME Pierre

Couverture souple. Broché. 128 pages.

Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 1599), 1979.

Librairie et Cætera

[BÉNÉFICES ECCLÉSIASTIQUES]

S.l.n.d. (1790) in-8, 16-48 pp., dérelié.

Réfutation des propos de Sieyès qui demande à l'Assemblée l'abolition du Corps politique du Clergé dans la nation. L'auteur propose cependant des réformes audacieuses : interdiction de cumuler plusieurs Bénéfices, il ne sera plus donné de Bénéfice à des institutions qui n'ont pas charge d'âmes, interdiction aux congrégations religieuses, régulières ou séculières, de recevoir à l'avenir aucun Novice ni postulant ou instituant, suppression de toutes les congrégations à l'exception de deux ou trois maisons dans chaque province, don d'une pension de 600 livres à tous les prêtres sans revenu, etc.Martin & Walter, Anonymes, 15919. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre

BENET, Armand & R.N. SAUVAGE, Archivistes

CAEN, Lib. Jouan & Bigot - 1935 - Grand In-4 - Broché - II & 464 pages y compris Table - Très Propre

Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions

A l's.p.rance

Brest, France

BÉRES (Emile), LA NOURAIS (Prosper-Alexis de)

Paris, Paulin, 1841 in-8, X-211 pp., avec 4 tableaux et 3 grandes cartes en couleurs, le tout en dépliant, broché sous couverture imprimée de l'éditeur.

Etude peu courante sur le Zollverein et ses effets économiques : cette union douanière et commerciale avait été lancée en 1833-1834 sous l'influence de la Prusse et de son minsitre des finances Friedrich von Motz, et elle ne comprenait au départ, outre ce royaume, que la Bavière, le Wurtemberg, la Saxe, le Grand-Duché de Hesse, et la Hesse-Cassel. Les échanges y étaient libres et se faisaient en thalers prussiens ; ultérieurement adhérèrent le Grand-Duché de Bade, Nassau, la ville de Francfort, le Brunswick. Ce fut, entre les mains du cabinet prussien, un premier pas vers une unification de l'espace allemand sous l'égide de la Prusse (solution "Kleindeutschland"). - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre

[BERMINGHAM Michel, Anonymes, MOREAU Jacob-Nicolas]

A Nancy, chez Valleyre pere, 1763, ensemble de textes reliés dans 1 volume in-8 de 125x200 mm environ, (1) f., 15, 43, 8, 16, 32, 32, 56 pages, (1) f. Reliure plein veau marbré fauve, dos à 5 nerfs portant titres dorés sur pièces de titre en maroquin bordeaux, orné de caissons à fleurons et motifs dorés, coupes dorées, gardes marbrées, tranches rouges, un ex-libris sur le premier contreplat. Quelques rousseurs et pages brunies, coins émoussés, petit manque de cuir sur un mors, sinon bon état.

[BERMINGHAM, Michel], auteur de : La Manière de bien élever les enfans, la Traduction des Statuts des Médecins, &.En 1763 la publication du texte La richesse de l'Etat, par Roussel de La Tour, suscite un important débat d'idées autour de la question fiscale, ce recueil factice comprend à la fois des pièces publicistes et des pamphlets contre l'idée physciocratique de l'impôt unique. Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.

Librairie Diogène

Lyon, France

BERNARD, Fernand , Ancien magistrat, ancien bâtonnier à Montmorillon.

PARIS, Lib. de la Sté Bibliographique - 1881 - E.O. - 26 pages - Bon exemplaire

Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions

A l's.p.rance

Brest, France

BERNARDI, Jean

Paris Presses Universitaires de France 1961 in 8 (22,5x14) 1 volume broché, 230 pages [1]. Envoi autographe signé par l'auteur. Bel exemplaire

Très bon Signé par l'auteur

BERRI -

Bourges, 1787. With 11 tables. 3 volumes. (12), 19, 345, (10) pp.; (4), 287, (12) pp.; (2), 48, 262 pp. 4to. Modern half morocco. Lavergne, Assemblées provinciales, pp. 33-66. Complete set of the best edition with subject indexes, of the proceedings of the very first Assemblée Provinciale, as planned by Turgot and created by Necker. The distinction between the three orders was practically neglected and the voting was by call. This Assemblée was, together with the one of Haute-Guienne, the only one to survive until the revolution. During the years of its existence, the Assemblée made important decisions: the corvée was abolished and in this respect Berri became the example for all other provinces; improvement of waterways, extensively dealt with in the proceedings, was promoted because of the high costs of transport by land; the new doctrine of Turgot of 'liberté du travail' was adopted. Important document as the Berry was a sort of experiment for the future provincial assemblies. In these minutes one finds essais on agriculture, industry, various taxes in use, the Ponts et Chaussees, the future construction of the canal and its navigation. - Rare in this complete state. The first two volumes with the half-title: 'Collection des procès-verbaux de l'Assemblée provinciale du Berri'.

Berthelon (Louis) :

Belley, Société Nationale des Entreprises de Presse, imprimerie du Bugey, 1953 ; in-16 (228 mm), broché ; 227, [5] pp., couverture bleue.

Edition originale, tirée à 215 exemplaires, celui-ci un des XV numérotés en chiffres romains sur papier Lafuma, seul grand papier du tirage de tête (II). Ouvrage très complet et agréable à lire. Rare.

Librairie Ancienne Clagahé

[BERTRON (Adolphe)].

[Paris], Imprimerie de Mme de Lacombe, s.d. (1851) in-4, 8 pp., en feuilles.

Très curieux projet qui propose de nationaliser les activités de vente (et elles seules, mais pas celles de production) : "L'État est depuis trop longtemps un parasite de trop grand appétit. Le pauvre monde s'est épuisé à travailler pour lu. Le moment est venu où il doit travailler un peu pour le pauvre monde (...). Oui, l'État revendeur, l'État se substituant administrativement aux intermédiaires, également parasites, qui spéculent et sur le producteur et sur le consommateur, réaliserait bientôt, en bénéfices ordinaires, presque toutes les sommes dont il a besoin pour son budget".Aucun écho à cette proposition originale : Adolphe Bertron (1804-1887), lui-même commerçant (négociant en toiles) philanthrope, fut souvent considéré comme utopiste, "folklorique", voire mentalement dérangé. Il faut dire que ses incessantes propositions politiques et sociales allèrent toujours plus dans le sens d'une folie vociférante.Un seul exemplaire au CCF (BnF). - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

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BESANÇON. IMPOTS.-

Marine, Fortifications au Comté de Bourgogne, & des Troupes de Sa Majesté sur cette Frontière. Vous Mr le Conseiller Bonneval payerés (sic) au Sr Monnot Procureur au Baillage demeurant à la rue St Vincent Commis à la Recette du Dixième par abonnement de la Ville & Territoire de Besançon la somme de vingt livres deux sols...Besançon le 3 septembre 1736. Signé, De Vanolles. Pour Monseigneur, Le Boucher.- Une feuille in-8 (177 x 245 mm) imprimé sur une seule face, en partie manuscrite. Très bon état. Rare.

[BÉTAIL].

Toulouse, Jean Boude, 1692 in-4, 7 pp., en feuilles.

Interdit la saisie du bétail pour l'acquittement des dettes ou de la taille. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

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[BIENS NATIONAUX]

Paris, Baudouin, (1790) in-8, 52 pp., broché.

Important décret comprenant 26 articles sur la vente des biens des domaines de la Couronne, les propriétés des apanages, du clergé et des séminaires diocésains.Martin & Walter, Anonymes, 1469. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

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BLANC DE VOLX, J.

A Paris, Chez Treuttel et Würtz, et à Strasbourg, An XI-1803. 3 volumes. (8), xxii, 316, (4, Table des Matières, Errata) pp.; (4), 342, (2) pp.; (4), 354, (2, Errata, blank) pp. 8vo. Contemporary polished calf, spines gilt in compartments, red and green labels with gilt lettering, gilt double fillet on sides, slightly rubbed and some light stains to the binding. Goldsmiths 18594; Einaudi 520; INED 526; not in Kress. First edition The first volume deals with the general principles of commerce, money, banks, credit, taxes, agriculture, etc.; the second volume treats the commercial relations of France with other countries and its colonies (slavery and colonial rule); and the final volume deals with commercial laws (customs, harbours, corporations, chambers of commerce, etc).'Économiques. Théories sur les différentes branches de l'économie, opposées en tous points à celle des Économistes. Éloge du commerce: 'si la population et l'agriculture furent, dans tous les tems, les premiers élémens de la puissance d'un Émpire, le commerce, .... surtout de nos jours, en est devenu le rival et les a supplées quelquefois' (INED). - Last 4 leaves of volume 2 with a light waterstain in upper outer corner.

BOCQUILLON

Paris, Clousier, août 1789 in-8, 13 pp., dérelié.

Répartition de tous les citoyens dans 4 classes qui paieront un impôt proportionnel pour l'entretien d'une garde bourgeoise.Martin & Walter, I, 3693. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre

BOESLER, Felix:

Leipzig, Akademische Verlagsgesellschaft, 1925, gr. in-8°, XII + 128 S. + 9 Anlagen, Original-Broschüre.

Enthält (u.a.): Der moderne Vermögenssteuerbegriff / Die Struktur der steuerlichen Wertbegriffe / Zur Geschichte des Problems in Deutschland, usw.

Harteveld Rare Books Ltd.

Fribourg, Suisse

BOISGELIN DE CUCÉ (Jean de Dieu-Raymond)

Paris, Chez Baudouin, s.d. in-8, 32 pp., dérelié.

Martin et Walter, 3797. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

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BOISLANDRY (François-Louis Legrand de)

Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1790) in-4, 11 pp., dérelié.

L'auteur essaye de déterminer la quotité de la nouvelle contribution foncière en partant d'une estimation des dépenses publiques de 1791. Legrand de Boislandry (1750-1834), négociant à Versailles, a toujours donné des contributions économiques ou financières assez techniques à l'Assemblée Nationale.Martin & Walter, 3813. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

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