Impôts

BUET (Charles).-

P., Palmé, Bruxelles, Albanel, 1882, in 12 relié demi-percaline verte à coins, dos lisse muet (reliure modeste), XIX-385 pages ; des rousseurs ; frottis d'usage.

Fermeture du 1er au 23 Août

BUET CHARLES

broché - 12x19 - 336 pp - 1882 - éditions HENRI TREMLEY, Genève.

rousseurs dans le texte. ANTHROLOGIE HISTOIR PHILOSOPHIE LITTERATURE PARADES

Bouquinerie70

combeaufontaine, France

BUTENVAL (CH.A.H.)

Paris, Guillaumin, 1876. xvi, (17)-205 pp. 8vo. Sewn in orginal printed covers, uncut, discoloured along edges, slightly worn (Traditions économiques de France, II). First edition. The Comte de Butenval was a diplomat before the French Second Empire with a short interruption after the February revolution, which brought him to Portugal, Turkey and Belgium. Between 1853 and 1865 he was 'conseiler d'État.' In 1865 he became a senator in which position he proved to be a ardent adherant of economic liberalism and a liberal in politics.

Cahiers du Bolchevisme - Organe théorique du Parti Communisste Français (S.F.I.C)Le gérant : Bellanger

6e année - N° 15 - 1er décembre 1931 - Organe théorique du Parti Communiste Français (S.F.I.C) - Bureau d'Edition : 132, Faubourg Saint-Denis, Paris (10e) - bimensuel - in-8 broché Sommaire : Après le congrès de la C.G.T.U. - Notes de congrès (Renan-Radi) Les problèmes actuels : En tête de l'immense armée des sans-travail - Le glissement de la France dans la crise (J. Berlioz) - Une leçon qui doit nous profiter (L'élection de Meaux)Nos discussions : Pour organiser la discussion (G. G.) La tactique : Parlons franchement (Seinforin) - Le second tour (Abran) - Réponse au camarade Abran (G. Escour)Mouvement communiste : Nos faiblesses dans le mouvement des chômeurs (M. R.) - Les communistes et les organisations de locataires (M. Saignac) - Sur les instructeurs de cellules (Larribère) - Comment est réalisé le "tournant" dans la région lyonnaise (J. Albert) Les dossiers de l'Agitateur : I. L'outillage national et le chômage I. Le Congrès de la C.G.T.U. et l'unité syndicale - II. La voie réformiste des minoritaire - III. Le "démocratie" dans le C.G.T.I. La main-d'oeuvre étrangère en France pendant les neuf premiers mois de 1931 - II. L'impôt de crise du prolétariat français La commission du désarmement, commission d'hypocrisie (fin) - Panorama de la quinzaineNotes de lecturesboîte aux lettres

Assez bon état

Librairie Le Père Pénard

Lyon, France

Cahiers du Bolchevisme - Organe théorique du Parti Communisste Français (S.F.I.C)Le gérant : Becker

14e année - N° 6-7 - 1er juillet 1937 - Publications du Comité populaire de propagande - Revue bimensuelle publiée par le C.C. du Parti Communiste Français (S.F.I.C) - Imp. Centrale, 5, rue Erard, Paris (12e) - bimensuel - in-8 broché Sommaire : Soyons unis pour la réalisation du programme de Front populaire (Maurice Thorez) - Faire payer les riches (Jacques Duclos) - L'entrevue d'Annemasse (Florimond Bonte) - Le projet de réforme fiscale du Parti socialiste (Georges Politzer) - L'impôt progressif (Jacques Solomon) - Réforme de l'enseignement et réforme de la fiscalité (Georges Cogniot) - Les succès du Front Unique prolétarien et du Front populaire en 1936 (André Seigneur) - La Commune de Paris et la trahison des classes possédantes (Paul Bouthonnier) - L'économie agricole de la France (Pierre George) - Pour une politique du logement (A. Chipaux) - La défense des classes moyennes et l'action du Groupe parlementaire communiste (A. Havez) - ...

assez bon état (couv. un peu ternie, nom écrit au stylo en haut de la première page)

Librairie Le Père Pénard

Lyon, France

CAMINADE (R.)

Reims, Imprimerie Guerlin-Martin & Fils, [s.d., 1942 ?] 1 volume Format oblong 31,5 x 24,2cm Broché d'un cordonnet d'attache, au 1er plat illustré. Non paginé: 1feuillet, 25 planches en noir. Couverture un peu salie; petit ex-libris manuscrit.

Peu courant album de 25 dessins humoristiques en linogravure, sur le thème du contôleur des impôts, par R. CAMINADE. Mention de tirage unique à 200 exemplaires; exemplaire justifié n°106.

Librairie Paroles

Avignon, France

[CANAUX].

Paris, Imprimerie générale Lahure, 1892 15 fascicules in-8, brochés sous chemise demi-basane fauve, pièce de titre cerise, table des pièces contrecollée sur le premier contreplat (reliure de l'époque). Chemise défraîchie.

Tenu en juillet 1892, ce congrès réunit essentiellement des participants français, néerlandais, belges, allemands et russes, avec quelques intervenants anglais et américains.[Septième question] I. DEKING-DURA (A.) : Taxes et péages sur les voies navigables dans les Pays-Bas : 20 pp. - II. SYTENKO (N. de) : Taxes et péages sur les voies navigables en Russie : 17 pp. - III. SYMPHER (Arthur Leo) : Taxes et péages sur les voies navigables en Allemagne : 49 pp. - IV. CLEMENTS (Edwin) : Taxes et péages sur les voies navigables du Royaume-Uni : 19 pp. [Huitième question]. V. DELAUNAY-BELLEVILLE (Louis) : Du Régime commercial des ports de navigation intérieure en France. Importance et variations du trafic ; conditions de son développement : 38 pp. - VI. DÖMMING : Établissement et exploitation des ports de navigation intérieure dans les bassins de l'Elbe et de l'Oder : 24 pp. - VII. IMROTH & RÖSSLER : Les Ports de navigation intérieure du bassin du Rhin : 25 pp. [Neuvième question]. VIII. HALASZ (Alexandre) : Rôles respectifs des voies navigables et des chemins de fer dans l'industrie des transports en Hongrie : 16 pp. - IX. ROBERTS (Thomas P.) : Rôles respectifs des voies navigables et des chemins de fer dans l'industrie générale des transports aux États-Unis : 22 pp., avec une carte dépliante hors texte. - X. NORTH (Edward P.) : Rôles respectifs des voies navigables et des chemins de fer aux États-Unis : 10 pp., avec un tableau dépliant hors texte. - XI. Rôles respectifs des voies navigables et des chemins de fer dans l'industrie des transports. Rapports par MM. R. Van der Borght, Max Harttung, Landgraf. Avec la collaboration de Franz Merkens : 82 pp. - XII. PESCHECK : Rôles respectifs des voies navigables et des chemins de fer dans le mouvement des marchandises des bassins de l'Elbe et de l'Oder : 19 pp. - XIII. POLLACK (Richard) : L'Elbe. Son trafic et ses tarifs : 12 pp. - XIV. SCHROMM (A.) : Rôles respectifs des voies navigables et des chemins de fer dans l'industrie des transports en Autriche : 17 pp., avec un tableau dépliant hors texte. - XV. ELY (George H.) : Les Grands lacs de l'Amérique du nord : 12 pp. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre

[CARAMBOLAGE FISCAL]

S.l.n.d. (1790) in-4, 36 pp., dérelié.

L'auteur propose logiquement la suppression des fermiers généraux, des régisseurs généraux, des receveurs généraux des finances, des receveurs des tailles, des vingtièmes et capitation puisqu'il demande en premier lieu la suppression de ces droits et impositions. Il souhaite aussi la fin de la loterie royale, ruineuse, et de la Caisse de Poissy. Il entend néanmoins laisser subsister la ferme-générale des postes aux lettres, la régie des domaines du roi et des forêts et les revenus des droits casuels.Martin et Walter, IV, 14731. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre

CARDYN Ch. et DELEPIERRE J. (S.J.)

Bruxelles, Ecole Supérieure des Sciences Fiscales, 1962. 13 x 21, 166 pp., broché, bon état (couverture légèrement défraîchie).

[CARTES À JOUER].

Avignon, Alexandre Giroud, 1761 in-4 carré, 13 pp., demi-veau cerise, dos lisse fleuronné (reliure moderne). Dos insolé et passé.

L'imposition de taxes sur les cartes à jouer, initiée en France par Henri III en 1583, se répandit dans les pays voisins, selon une tendance qui vit régulièrement notre prodigieuse inventivité fiscale imitée tous azimuts (cf. récemment l'exemple de la TVA) : les possessions pontificales d'Avignon et du Comtat étaient trop proches du royaume pour échapper à cette contagion. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre

CASTELLANE, Marquis de

PARIS, Plon, Nourrit & Cie - 1889 - In-8 ° broché - Préface I à IV - 305 pages - Propre;

Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions

A l's.p.rance

Brest, France

CAVALIER Auguste

Couverture souple. Broché. 286 pages. Papier bruni. Couverture défraîchie. Quelques annotations au crayon.

Livre. Editions Bossard, 1932.

Librairie et Cætera

[CENT-JOURS]

[Marseille], Imprimerie de Réquier, s.d. (1815) in-8, 8 pp., en feuilles.

Du 8 avril 1815. Les droits qui pesaient sur les boissons figuraient parmi les impôts indirects les plus impopulaires ; il était de bonne politique d'y renoncer en partie pendant l'aventure des Cent-Jours. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre

CERUTTI (Joseph-Antoine-Joachim)

Paris, Desenne, 1789 in-8, 74 pp., broché. Défraîchi. Cachet de collection.

Martin & Walter, I, 6475. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre

CHARDON (François-Olivier).

Sedan, Imprimerie de Jules Laroche, 1875 in-8, 33 pp., broché.

L'auteur était "ancien administrateur des contributions directes en retraite à Saulces-Monclin (Ardennes)". Il devait s'ennuyer fort, alors il inventa un nouvel impôt ..Seulement deux exemplaires au CCF (BnF et Charleville-Mézières). - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre

- Charlys - Turpin

Partitions sur le Tabac 1920 approx.

Bon état Petit format

Le Temps des Chansons

[CHARTRES - PLACARD]

Chartres, Durand et Labalte fils, s.d. (1815) in-folio (52 x 42 cm), texte sur deux colonnes, séparées par une frise fleurdelisée, en feuille.

Sur le paiement et la répartition de la contribution extraordinaire de deux millions levée sur le département, en 8 articles émanant d'Achille Le Tonnelier de Breteuil (1781-1864), préfet tout nouvellement installé (20 juillet 1815), à la suite de l'épisode des Cent-Jours. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre

[CHARTRES - PLACARD]

Chartres, Labalte fils et Durand, s.d. (1816) placard in-folio (52 x 42 cm), texte sur deux colonnes, séparées par une frise fleurdelisée, en feuille.

Sur la répartition de ces contributions extraordinaires, conséquences du second Traité de Paris. Achille Le Tonnelier de Breteuil (1781-1864) fut préfet d'Eure-et-Loir de 1815 à 1820. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre

(CHAUVELIN, H.P.)

Londres (Paris?), 1751. 3 parts in 1 volume. (6), 112 pp.; 175 pp.; 171 pp. 12mo. Contemporary marbled calf, spine gilt in compartments, gilt fillet on sides, marbled edges, spine somewhat rubbed, slightly damaged at head and foot. Stourm 81; Conlon 51:499; INED 1094 (one part only); not in Kress; not in Goldsmiths; not in Einaudi. First edition. Legal and historical work dealing with Machault's plans to tax the ecclesiastical properties. The clergy maintained that they were exempt from tax and that whatever they paid was a voluntary gift. Chauvelin maintains that the clergy can not be exempt from taxes if the king thinks he ought to ask a contribution from them. The issue was hotly debated at the time, as the long list of works cited by Stourm shows. The work was condamned, Machault's plans failed and the exempt position of the clergy was maintained upto the revolution.

Chauvency J.-P.,Maleville J.

Les informations Plaquette In-8 (15 x 22,5 cm.), plaquette au dos agrafé, couverture illustrée, 64 pages, illustrations en noir et blanc, sans date, illustrations de Escaro entre 1958 et 1960 ; dos et coiffes et coins un peu frottés, bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris

Bécherel, France

CHAZERAT (Charles-Antoine). 1728-1824. - [LA TRINITAT].

3 pièces imprimées et remplies : 1, Taille : Saint-Flour, 4 septembre 1777 ; pièce imprimée complété à la main. In-folio. 10 pp. Signatures autographes de Charles-Antoine-Claude de Chazerat, Intendant d'Auvergne, François de Varennes, seigneur de Bienassis, Grand-voyer au Bureau de la Généralité de Riom, et de Serlut et Mathieu, Commissaires vérificateurs des Rôles. Les noms manuscrits des consuls de la commune ont été portés à la fin du document : Antoine Viccal, du Moulin, et Antoine Bonhomme, des Effendous. Pli horizontal. Pâle mouillure en fond. Imprimé sur papier vergé d'Auvergne au filigrane "B SERVE FIN" (famille de papetiers actifs à Chamalières de 1750 à 1838).2, Second Brevet : Saint-Flour, 4 septembre 1777 ; 2 ff. in-folio. Signatures autographes de Chazerat et de Varennes. Moitié inférieure du second feuillet déchirée et remplacée par un papier vierge. 3, Capitation : Election de Saint-Flour, 16 octobre 1777 ; 4 ff. in-folio. Impôt de 626 livres, et autres impositions. Signature autographe de Chazerat. Liste manuscrite avec le montant de l'impôt de chaque personne redevable inscrite sur le dernier feuillet. (Sur papier vergé d'Auvergne au filigrane de G. Dourif avec fleur de lys couronnée).

Sont réunis ici trois commandements de l'intendant d'Auvergne de collecter l'impôt pour 1778 sur les redevables de la commune de La Trinitat (désignée dans le document LaTrinité), située entre Laguiole et Saint-Urcize. Ils sont tous signés par Chazerat.Ce dernier est un des personnages politiques auvergnats les plus importants de la fin de l'Ancien régime. Issue d'une famille de robe, son père était Premier président de la cour des Aydes de Clermont-Ferrand ; il était comte de Lezoux, vicomte d'Aubusson, seigneur de Ligonne (Lezoux), Mirabelle, Saint-Agoulin... et bénéficiait d'une fortune assez considérable. Il fut Maître des requêtes ordinaire du Roi, et surtout Intendant de la généralité de Riom et de la Province d'Auvergne de 1772 à la Révolution. Outre une gestion rigoureuse des finances et de la Police, on lui doit de nombreuses innovations et progrès : reboisement des forêts, créations de prairies artificielles, assèchements de marais, introduction de nouvelles espèces de pomme de terre et de cépages, il a favorisé les recherches minières, créé le jardin botanique de Clermont... Il émigre lors de la Révolution, son château de Ligones à Lezoux est détruit, et il ne rentre en France qu'en 1803 et s'installe au château de Mirabelle, près de Riom, où il meurt en 1824.

Chevrier, Edmond :

Bourg, Imprimerie Frédéric Dufour, sans date (circa fin XIXe) ; in-8 ; bradel de papier marbré, pièce de titre en long (reliure de l'époque) ; 80 pp.

Bon exemplaire, rares rousseurs.

Librairie Ancienne Clagahé

Choleau Jean

Unvaniez Arvor Plaquette 1937 "In-8 (15,8 x 24,2 cm), plaquette agrafée, 70 pages, extrait du ""Réveil breton"" ; très bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."

Abraxas-Libris

Bécherel, France

Choleau Jean

Unvaniez Arvor Plaquette 1944 "In-8 (15,8 x 24,2 cm), plaquette agrafée, 14 pages, extrait du ""Réveil breton"" ; très bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."

Abraxas-Libris

Bécherel, France

Christophe Joseph Alexandre Mathieu de Dombasle - Nancy, 26 février 1777, 27 décembre 1843, Agronome, précurseur de l'enseignement supérieur agricole français. Surnommé par ses contemporains « le meilleur laboureur de France », fonda une « ferme exemplaire » à Roville, qui sera imitée.

A PARIS, Chez Mde Huzard, libraire -1829 t- cinquième livraison - In-8 - broché - 507 pages - bon exemplaire - envoi rapîde et soigné

Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions

A l's.p.rance

Brest, France